Infiltration dans les réseaux anti-notaires.
Vous ne le savez peut-être pas, mais il existe en ligne de nombreux groupes privés et sites internet que l’on peut qualifier « d’anti-notaires ». « Mon notaire est un pervers », « Tous les notaires méritent-ils votre confiance ? », « Abusé par un notaire », ou encore « Victimes de notaire », leur titre ne fait pas l’ombre d’un doute. Face à ce constat, nous avons voulu comprendre les motivations de ces particuliers et surtout, identifier les raisons pour lesquelles cette défiance s’est installée. Et c’est sûrement ça, le plus important. Dans le notariat, c’est le lien de confiance qui se noue avec le client qui est l’essence même de la profession. L’existence de ces réseaux sociaux anti-notaires démontre que parfois, cette confiance est définitivement brisée. C’est parti pour une immersion dans le monde des anti-notaires !
Les principaux reproches formulés à l’encontre des notaires
Après une lecture attentive des différents forums concernés sur lesquels tout le monde peut s’exprimer, il apparaît que plusieurs types de griefs sont exprimés à l’encontre des notaires. Ainsi, et c’est le reproche le plus fréquent, les notaires auraient tendance à ne pas régler des dossiers et à ne pas répondre aux multiples relances de leurs clients. Dans la plupart des cas, il s’agit d’ailleurs de dossiers de successions. Des exemples effarants de notaires qui « garderaient l’héritage » se succèdent : depuis six ans, onze ans, même treize ans ! Dans la même veine, des témoignages de litiges autour de séquestres ne manquent pas.
On peut également lire ici et là des clients déçus de devoir finalement payer un premier rendez-vous de conseil alors qu’ils n’avaient pas été prévenus de ce coût.
Mais certaines accusations vont encore plus loin. Il est ainsi par exemple expliqué qu’un notaire chercherait à dissimuler un acte de propriété (comment ?) pour spolier des héritiers potentiellement millionnaires et permettre à des notables de s’enrichir à la place. Un gros programme.
De plus, tous les articles d’actualité énonçant les mises en examen ou condamnations de notaires - mais aussi de juristes - sont partagés sur les sites. Et objectivement, il y en a plus qu’on voudrait bien en voir : « Corrèze : un notaire condamné à 12 ans de prison ferme pour falsification de testaments » , « Deux notaires de Saint-Dizier jugés par le tribunal correctionnel de Reims » , « Achat immobilier : quand de faux notaires détournent des dizaines de milliers d’euros ».
Les instances notariales en prennent aussi pour leur grade. Considérées tout aussi douteuses que les notaires, elles s’abstiendraient de répondre aux particuliers et refuseraient de s’intéresser aux problèmes entre particuliers et notaires. Plus largement, toutes les instances du notariat protégeraient, coûte que coûte, les membres de la profession. Les témoignages à ce sujet ne manquent pas : supposées menaces d’attaques en diffamation, manquements d’une Chambre qui refuserait de sanctionner un notaire malveillant,… Des récits plus ou moins factuels et détaillés ponctuent ces différents forums.
Enfin, le dernier reproche particulièrement marquant est le fait que la profession de notaire ne serait basée que sur des notions de conflits d’intérêts. Cette remarque peut paraître surprenante au premier abord, mais cette théorie est largement développée sur les réseaux sociaux. Il est ainsi reproché que ce soit des confrères qui inspectent d’autres confrères lors des inspections et qu’en cas de litige avec un particulier, ce soit un notaire qui tienne le rôle de médiateur. Il est également indiqué que le Conseil supérieur du notariat défendrait systématiquement la profession devant les pouvoirs publics. Rien que ça.
Que faut-il déduire de l’existence et du contenu de ces sites ?
Reprenons les choses depuis le début. Tous ces groupes et sites ont été créés au départ par des clients ayant eu une mauvaise expérience avec leur notaire. Au fil du temps, des notaires et des collaborateurs sont venus échanger avec ces particuliers déçus sur ces forums. Les dialogues qui en ressortent démontrent que les situations sont loin d’être aussi évidentes que les clients le laissaient penser.
Par ailleurs, on semble y lire en filigrane une sorte de rancœur à l’encontre des notaires.
Rancœur financière, d’abord. Il est glissé ici et là que les notaires sont parmi les professionnels les mieux payés en France, et cela ne semble pas les réjouir. D’après leurs détracteurs, seul l’argent compterait pour eux, sans ajouter plus de justification.
Rancœur quant au statut des notaires également. Certains soutiennent l’idée que les notaires devraient être des fonctionnaires à part entière et surtout, qu’ils ne devraient plus être appelés « Maître ». Finalement, c’est comme si le statut des notaires notables dans la société du XIXᵉ siècle n’avait pas changé d’un poil. Si le monde du notariat cherche à se moderniser, certains de leurs clients refusent de l’admettre.
En naviguant sur ces différents sites anti-notaires, on ne peut ignorer certains propos pour le moins problématiques.
Il est ainsi conseillé aux membres d’un groupe de « ne pas hésiter à attaquer en justice les notaires » car « ils perdent très facilement ».
Des informations erronées sont également partagées : il existerait un texte légal selon lequel, au bout de dix ans, tous les biens d’une succession vont dans la poche d’un notaire lorsque la succession n’est pas réglée. On meurt d’envie de leur répondre : « Si seulement ! ».
Les avocats, eux, seraient tous frileux à l’idée d’attaquer les notaires. Et d’ailleurs, ils ne seraient pas mieux : ce seraient « eux aussi des escros ».
Alors que faut-il en conclure ? Pourquoi ces sites aux audiences pas si négligeables se développent si bien ? Tout d’abord, il semblerait que cette défiance soit généralisée. Il ne s’agit pas que des notaires. C’est toute la classe juridique qui est remise en cause. D’ailleurs, on peut pratiquement parler de complotisme : l’idée est que les notaires sont protégés par le système (juges, procureurs et même géomètres) . Ils seraient tous amis et se couvriraient mutuellement. On peut ainsi lire qu’il s’agit d’une « mafia qui se protège dans un cercle très fermé ». Et par les temps qui courent, il n’est si pas étonnant que ce genre d’idée fasse son chemin.